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SC Bastia-Arles-Avignon : Ce sera à Créteil

L'ordonnance du juge des référés duTribunal administratif de Bastia est tombée en milieu de journée de jeudi : le  juge n'a pas donné suite à la requête introduite par le Sporting contre la décision de la LFP de suspendre le stade Armand-Cesari de Furiani à titre conservatoire. Dans son ordonnance, le juge explique que « la mesure conservatoire prise par la LFP ne porte pas atteinte à la présomption d'innocence, et qu'elle est en conformité avec les textes du règlement de la Fédération Française de Football. »

Le juge des référés a rejeté la demande en injonction du SC Bastia aux motifs que l’une des conditions pour obtenir une telle mesure, celle tenant à l’existence d’une atteinte grave à une liberté fondamentale, n’était pas remplie au cas d’espèce. Il a ainsi considéré, d’une part, que la décision en litige, ne consistant pas en une sanction mais en une mesure conservatoire, ne portait pas par elle-même atteinte à la présomption d’innocence qui constitue une liberté fondamentale, d’autre part, qu’au vu des élements du dossier (mesure à titre conservatoire, n’ayant pour effet de priver le club que d’un seul match à domicile, prise à la suite d’incidents au cours du match Bastia/Lens et compte tenu d’autres incidents lors de quatre matchs précédents), la décision contestée prise en vu d’assurer la sécurité dans et autour du stade ne portait pas à la liberté du commerce et de l’industrie ainsi qu’au droit pour le locataire de disposer librement de ses biens pris à bail une atteinte suffisamment grave de nature à justifier les mesures sollicitées en urgence par le club."

Des considérations qui, ne portant pas sur la forme, n'ont pu être prises en compte, par le Tribunal Administratif qui a donc été contraint de rejeter la demande du Sporting. 

Du côté du club, c'est la consternation, car si rien ne pouvait laisser présager le résultat final, le dossier était somme toute solide et augurait d'une bonne issue. Résultat, il va falloir de nouveau agir dans la rapidité pour organiser – à 36h du match – un déplacement dans la région Parisienne avec toute la logistique que cela comporte... 
                                                                                                                             André CARLI 

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